L’organisation de l’IPN d’Orsay est placée sous la responsabilité de son directeur, nommé conjointement par le directeur de l’IN2P3 et le président de l’UPSud. Il est assisté, en matière de sécurité, de prévention des risques, de radioprotection et de protection environnementale par les fonctions suivantes : le médecin de prévention, l’Assistant de Prévention (AP) et la Personne Compétente en Radioprotection (PCR).

Le Service de Prévention et de Radioprotection (SPR) conseille la direction de l’Institut sur l’application et le respect des lois et règlements relatifs à la protection des travailleurs, du public et de l’environnement contre l’exposition à divers risques professionnels (risques incendie, chimiques et radiologiques, etc.).

Les activités du service sont liées à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques professionnels et à la protection des personnes et de l’environnement vis-à-vis de l’exposition aux rayonnements ionisants en application du dispositif réglementaire.

La démarche qualité, mise en œuvre selon les principes de l’ISO 9001, et plus particulièrement selon la notion d’approche processus, sous-tend l’ensemble des activités du SPR. Le service utilise plus particulièrement les principes d’amélioration continue et de traçabilité dans le but d’optimiser le fonctionnement et les pratiques tout en répondant aux contraintes réglementaires en constante évolution. Il peut ainsi apporter assistance, conseil et aide à la mise en place de management de la qualité à la demande des responsables de projets ou d’installation ainsi qu’à toute équipe volontaire dans l’instauration de cette démarche via les bases de la qualité et des méthodes associées.

Le SPR est chargé, sous la responsabilité et par délégation du directeur, d’assurer :

• le suivi du dossier d’installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE),
  
• le maintien du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP),
• la gestion du système d’accès par badges et d’anti-intrusion,
• le déroulement des contrôles réglementaires (incendie, électricité, légionnelle, etc.),
• le management des astreintes (présents 24/24h, 7/7j ) et des agents de gardiennage (poste de garde bâtiment 102C),
• la mise en place de mesures de sécurité lors d’expériences (prise en compte du risque chimique, laser, radioactif au travers de dossiers de demande d’expérience, etc.) ou de travaux (analyse de faisabilité, plans de prévention),
• la gestion des déchets conformément aux différentes filières d’évacuation existantes,
  
• etc.

Les agents PCR, nommés par la direction de l’IPN suite à l’obtention d’une formation délivrée par un organisme certifié, s’intéressent tout particulièrement aux risques liés à l’exposition aux rayonnements ionisants. Ils veillent à :

• la bonne application des consignes de travail sur les matières radioactives,
• la traçabilité des substances radioactives et matières nucléaires depuis l’approvisionnement jusqu’à l’élimination définitive vers les organismes agréés,
• la gestion des dossiers d’autorisation de détention et de mise en œuvre des sources de rayonnements ionisants,
• les campagnes d’information et de formation des travailleurs pouvant être exposés,
• le calcul par simulation numérique des blindages additionnels nécessaires pour l’optimisation du risque d’exposition,
• etc.

En application des principes généraux de protection contre l’exposition aux rayonnements ionisants, la direction du laboratoire met tout en œuvre pour maintenir aussi faible que raisonnablement possible (principe ALARA) le niveau d’exposition des personnes et de l’environnement compte tenu des contraintes techniques et économiques.

Les PCR doivent obligatoirement être informées et associées à toute activité mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants et plus particulièrement des actions concernant :

• la commande et l’achat des radionucléides sous forme scellée ou non scellée,
  
• les mouvements et transports de substances radioactives,
• la réalisation de l’ensemble des contrôles techniques d’ambiance ou de non-contamination,
• les analyses d’échantillons radioactifs solides et liquides,
• plus généralement toute manipulation concernant les rayonnements ionisants ou la matière radioactive.

Les PCR sont consultées pour la complétude des fiches individuelles d’exposition aux rayonnements ionisants et la réalisation d’analyses de poste exposé.